Archives de Tag: CHSCT

Émoi à l’agglo de Châtellerault après une tentative de suicide

Il y a dix jours, un agent de l’agglo de Châtellerault a tenté de se jeter par la fenêtre du bureau du directeur général. Une enquête interne a été diligentée.

1.200 agents travaillent au sein de la collectivité de Châtellerault (Ville, agglo, CCAS).

1.200 agents travaillent au sein de la collectivité de Châtellerault (Ville, agglo, CCAS).

Dans un premier temps, l’histoire était restée assez confidentielle. Elle a été mise sur la place publique par deux syndicats de la collectivité châtelleraudaise, la CGT et Sud.

Les faits. Mercredi 3 juin, en début d’après-midi, un agent du service financier de la communauté d’agglomération du Pays châtelleraudais est reçu en mairie dans le bureau du directeur général des services, Olivier Roussarie. Lire la suite

Le CHSCT menacé !

Tract de la Fédération SUD Santé-Sociaux :

Nouveau coup bas du patronat qui lors des négociations avec les organisations syndicales propose de remettre en cause l’existence même des CHSCT. Or, le CHSCT est un outil collectif fondamental qui permet aux salariés d’agir sur les conditions de travail.

sudchsct

Voir le tract en PDF : Tract CHSCT janvier 2015 (1)1

Menaces contre les CHSCT

Dans le cadre des « négociations sur le dialogue social » dont le but affiché est de remettre en cause les droits des instances représentatives du personnel, c’est le CHSCT qui est particulièrement attaqué. Selon les Echos du 19 janviver : « La suppression du CHSCT a été acceptée par la CFDT, la CFTC et la CGC à condition d’avoir l’assurance que ses compétences et ses moyens sont bien transférés au futur conseil d’entreprise qui va succéder au comité d’entreprise et absorber aussi les délégués du personnel. Seule la CFDT ne remet pas en cause le seuil de 300 salariés à partir duquel il y aurait obligatoirement une commission spécifique créée au sein du conseil d’entreprise sur les questions de santé au travail. CFTC et CGC demandent de le ramener à 50. »

Dans ce contecte, la CGT propose aux syndicats un modèle de motion pour défendre les CHSCT menacés par les propositions du Medef dans les négociations en cours sur le dialogue social.

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Calais : un dimanche avec les salariés de Calaire Chimie sur leur piquet de grève

Les salariés de Calaire Chimie poursuivent leur grève devant l’usine. Nous les avons rencontrés ce dimanche, à la veille des réunions du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et du comité d’entreprise qui se tiendront à 14 h ce lundi en sous-préfecture.

Les salariés de Calaire Chimie, la veille des réunions du CHSCT et du comité d’entreprise.

Les salariés de Calaire Chimie, la veille des réunions du CHSCT et du comité d’entreprise.

Malgré les rafales de vent et la pluie du dimanche, le feu devant Calaire Chimie ne s’éteint jamais. Les salariés de l’usine chimique continuent de l’alimenter avec des palettes. Et la grève continue. Ce dimanche matin, ils étaient une dizaine, issus de l’équipe de 5 h, pour tenir le piquet de grève jusqu’à 13 h. Une deuxième équipe a ensuite pris le relais jusqu’à 21 h, et une dernière jusqu’à 5 h. Lire la suite

Rallongement d’horaires à PSA Mulhouse : la direction affiche son mépris au CHSCT

Compte-rendu CGT de la réunion CHSCT extraordinaire du 18 Avril sur les rallongements d’horaire au montage : la direction affiche son mépris des salariés18 Avril la direction affiche son mépris des salariés.

MulhCHSCT

Télécharger le tract avec le compte-rendu en PDF : Tract Compte-rendu CHSCT sur les rallongement d’horaires du systeme 2

Chute mortelle d’une échelle plate-forme de France Télécom

Miroir Social, 23 décembre 2011 :

« Les élus ont averti la direction qu’ils saisiraient la justice pour mise en danger de la vie d’autrui au moindre accident », déclarait en novembre 2009 Maître Samuel Gaillard, avocat du CHSCT de l’unité d’intervention de Valence de France Télécom.

Un technicien de Marseille est décédé après voir chuté le 2 décembre d’une « plate-forme d’accès en hauteur » que plusieurs CHSCT des différentes unités d’intervention, ainsi que l’inspection du travail, considéraient déjà en 2009 comme source de risque. C’est une plate-forme polyvalente, celle qui permet de monter le plus haut (4 mètres), qui est à l’origine du drame. Selon Denis Allix, représentant SUD au CNSHSCT de France Télécom, « une analyse de la situation aurait conduit à faire intervenir les techniciens dans un camion nacelle ».

Une plate-forme polyvalente censée permettre de limiter le recours aux camions nacelles mais qui prévoit tout de même une intervention en binôme.

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Areva NC La Hague : La cour d’appel valide la demande d’expertise du CHSCT

L’Usine Nouvelle, 29 juin 2011 :

Consécutive à plusieurs suicides de salariés de l’usine Areva NC La Hague dans la Manche, la demande d’une expertise formulée par le CHSCT (Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail) du site a été validée par la cour d’appel de Caen (Calvados). Dans un premier temps le juge de première instance du tribunal de Cherbourg avait annulé, à la requête de la direction du site, une décision du CHSCT souhaitant, après le premier des six suicides, qu’une évaluation des risques psychosociaux soit confiée à un cabinet agréé par le ministère du Travail. Ces 6 suicides (auquel s’ajoute une tentative) se sont tous déroulés hors de l’entreprise et sans lien établi avec l’activité professionnelle des victimes.

Pour un délégué syndical, membre du CHSCT, « la validation par la cour de la nomination d’un expert est la reconnaissance d’une situation de risque grave. En effet, le droit à l’expertise, appuyé par les rapports de cinq médecins du travail, que voulions faire valoir après le premier suicide, ne peut reposer que sur deux éléments. Soit une réorganisation lourde de l’entreprise, ce qui n’est pas le cas ici, soit le risque grave lié aux conditions de travail. La direction avait gagné en première instance au motif que le risque grave n’était pas reconnu. Aujourd’hui, il l’est. A ce titre, c’est une victoire importante. »

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